Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUNE VAGUE
TORAYA Confectionery Co., Ltd., Société de droit japonnais

Numéro de dépôt :
94539120
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024

Présentation de la marque LUNE VAGUE

Déposée le 6 octobre 1994 par la société étrangère TORAYA Confectionery Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNE VAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère TORAYA Confectionery Co domicilié(e) 4-9-22 Akasaka, Minato-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LUNE VAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUNE VAGUE est expirée depuis le 6 octobre 2024.

TORAYA Confectionery Co a également déposé les autres marques suivantes : TORAYA MONAKA , TORAYA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TORAYA Confectionery Co., Ltd., Société de droit japonnais - 4-9-22 Akasaka, Minato-ku, TOKYO - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271666 - Publication au BOPI 2004-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 30 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632723 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568586 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

Produits de confiserie